Tableau des correspondances

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La dénomination des rubriques est pour la plupart nouvelle et ne correspond donc pas nécessairement à celle qui peut figurer sur les anciens modèles de certificats de conformité, d’attestations d’identification à un type national ou communautaire, de procès verbaux de réception à titre isolé, ou sur les anciens certificats d’immatriculation.
Ce tableau vous permet de renseigner les formulaires en établissant une correspondance entre les anciennes rubriques et les nouvelles.

Tableau des correspondances
Anciennes rubriques Nouvelles rubriques
Marque D1. Marque
Type D2. Type, variante, version
- D2.1. Code national d’identification du type (en cas de réception CE)
Dénomination commerciale D3. Dénomination commerciale
Numéro d’identification ou Numéro dans la série du type E. Numéro d’identification
- F1. Masse en charge maximale techniquement admissible, (sauf pour les motocycles) en Kg
Poids total autorisé en charge (PTC) F2. Masse en charge maximale admissible du véhicule en service (en Kg)
Poids total roulant autorisé (PTRA) F3. Masse en charge maximale admissible de l’ensemble en service (en Kg) ;
- G. Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1
Poids à vide G1. Poids à vide national (en Kg)
  H. Période de validité si elle n’est pas illimitée
  I. Date de l’immatriculation à laquelle se réfère le présent certificat
  J. Catégorie du véhicule (CE)
Genre J1. Genre national
  J2. Carrosserie (CE)
Carrosserie J3. Carrosserie (nationale)
  K. Numéro de réception par type (si disponible)
  P1. Cylindrée (en cm3)
  P2. Puissance nette maximale en Kw (uniquement pour les motocycles)
Energie ou source d’énergie P3. Type de carburant ou source d’énergie
Puissance/CV ou puissance administrative P6. Puissance administrative nationale
  Q. Rapport puissance - masse
Places assises S1. Nombre de places assises y compris le conducteur
  S2. Nombre de places debout (le cas échéant)
Niveau sonore (dBa) ou BR U1. Niveau sonore à l’arrêt (en dBa)
Régime moteur (tr/min) U2. Vitesse du moteur (en min-1)
  V7. CO2(en g/km)
  V9. Indication de la classe environnementale de réception CE. Mention de la version applicable en vertu de la directive 70/220/CEE ou de la directive 88/77/CEE
Mentions spécifiques (éventuellement) Z1 à Z4. Mentions spécifiques (éventuellement)

 

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