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Tableau des correspondances
La dénomination des rubriques est pour la plupart nouvelle et ne correspond donc pas nécessairement à celle qui peut figurer sur les anciens modèles de certificats de conformité, d’attestations d’identification à un type national ou communautaire, de procès verbaux de réception à titre isolé, ou sur les anciens certificats d’immatriculation.
Ce tableau vous permet de renseigner les formulaires en établissant une correspondance entre les anciennes rubriques et les nouvelles.
| Anciennes rubriques | Nouvelles rubriques |
|---|---|
| Marque | D1. Marque |
| Type | D2. Type, variante, version |
| - | D2.1. Code national d’identification du type (en cas de réception CE) |
| Dénomination commerciale | D3. Dénomination commerciale |
| Numéro d’identification ou Numéro dans la série du type | E. Numéro d’identification |
| - | F1. Masse en charge maximale techniquement admissible, (sauf pour les motocycles) en Kg |
| Poids total autorisé en charge (PTC) | F2. Masse en charge maximale admissible du véhicule en service (en Kg) |
| Poids total roulant autorisé (PTRA) | F3. Masse en charge maximale admissible de l’ensemble en service (en Kg) ; |
| - | G. Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1 |
| Poids à vide | G1. Poids à vide national (en Kg) |
| H. Période de validité si elle n’est pas illimitée | |
| I. Date de l’immatriculation à laquelle se réfère le présent certificat | |
| J. Catégorie du véhicule (CE) | |
| Genre | J1. Genre national |
| J2. Carrosserie (CE) | |
| Carrosserie | J3. Carrosserie (nationale) |
| K. Numéro de réception par type (si disponible) | |
| P1. Cylindrée (en cm3) | |
| P2. Puissance nette maximale en Kw (uniquement pour les motocycles) | |
| Energie ou source d’énergie | P3. Type de carburant ou source d’énergie |
| Puissance/CV ou puissance administrative | P6. Puissance administrative nationale |
| Q. Rapport puissance - masse | |
| Places assises | S1. Nombre de places assises y compris le conducteur |
| S2. Nombre de places debout (le cas échéant) | |
| Niveau sonore (dBa) ou BR | U1. Niveau sonore à l’arrêt (en dBa) |
| Régime moteur (tr/min) | U2. Vitesse du moteur (en min-1) |
| V7. CO2(en g/km) | |
| V9. Indication de la classe environnementale de réception CE. Mention de la version applicable en vertu de la directive 70/220/CEE ou de la directive 88/77/CEE | |
| Mentions spécifiques (éventuellement) | Z1 à Z4. Mentions spécifiques (éventuellement) |
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